Quentin de Bournonville
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Cabinet
e².law — Galerie du Roi 27, Bruxelles
Avocat au Barreau de Bruxelles, il accompagne entrepreneurs, dirigeants et actionnaires dans la constitution et le financement de leurs sociétés — levées de fonds, structuration du capital, gouvernance — comme dans la prévention et la résolution de leurs litiges, commerciaux ou entre associés. Un même fil conducteur : structurer le capital, sécuriser les décisions, défendre les intérêts.
Fiches publiées par Quentin
90 contributionsSlicing Pie Model
Offre de collaboration
L’usufruit de parts sociales
La protection d’une création culinaire
Dois-je protéger mon idée ?
Constituer une srl
Aides aux entreprises en cette période de crise sanitaire (COVID-19)
UBO: rappel pour les administrateurs “non-résidents” belges
20.11.2025 à LLN – La transmission d’entreprises pour tous en petit comité
La durée de la convention de confidentialité
23.08.2023 – Dix façons d’améliorer sa pratique juridique grâce au legal design
La rupture du contrat de travail
Comptes de closing VS Locked-box
Comment calculer un délai de préavis en vue de la rupture du contrat de travail d’un employé ?
Quelles sont les limitations au pouvoir de l’organe d’administration ?
La durée du pacte d’actionnaire et de ses clauses
Mécanismes de résolution d’une impasse dans la prise de décision
Pacte d’actionnaire : droit applicable et juridictions compétentes
Assujettissement à l’impôt des asbls
Statuts, pacte d’actionnaire et réglement d’ordre intérieur : quelles différences ?
Le nouveau régime des impatriés
Sources du droit a la vie privée
Les taux d’imposition à l’Impôt des personnes physiques
Le contrat de bail prend-il fin au décès du locataire ?
Comment interpréter une clause contractuelle ?
La nouvelle définition du contrat
Comment les revenus immobiliers sont-ils taxés à l’IPP ?
e2.law recrute un avocat expérimenté en droit des contrats et sociétés
Régime fiscal d’un stock option
Responsabilité des fondateurs d’une société (SRL)
Dans quelle mesure la responsabilité des dirigeants peut-elle être engagée en cas de faillite ?
Les pouvoirs de l’assemblée générale de la SRL
Administration de la SRL
Puis-je céder mes actions à n’importe qui si je reçois une belle offre ou si je décide de quitter la société ?
Titres (SRL)
La responsabilité des administrateurs de la personne morale
A qui s’adresser pour sa levée de fonds ?
Clause de non-concurrence et contrat de travail
ABC du déroulement d’une due diligence
Aspects pratiques de l’organisation d’une data room
Rachat d’entreprise: Structurer le financement au travers d’un véhicule d’acquisition.
Financer son entreprise : dette ou actions?
Tax Shelter pour sociétés start-ups
Attribution d’actions avec vesting, stock options et virtual stock options
Quelles sont les règles juridiques applicables à un e-shop ?
Efficacité du pacte d’actionnaire
Secret d’affaires : la charge de la preuve
Secrets d’affaires: quelle doit être la précision des preuves ?
Déclaration vie privée (E2.LAW)
Le droit aux profits
Les actions et le droit de vote: avec ou sans ?
Project Definition
Comment l’information est regroupée sur le knowledge portal?
Quelles sont les fonctionnalités du knowledge portal?
Mode de calcul des délais du CSA
Clause de non-concurrence (actionnaires et administrateurs de sociétés)
Diriger sa société seul ou à plusieurs?
Octroyer des droits différents aux actionnaires d’une même SRL
La responsabilité limitée : le patrimoine privé est-il à l’abri?
Se lancer seul ou à plusieurs
La cession de fonds de commerce
Constituer une société sans faire d’apport ?
Effectuer un apport en industrie est-il intéressant ?
Cession d’actions et rémunération: principes
Le droit de rétractation
Régime fiscal d’une cession d’actions
Taxe sur les opérations de bourse (TOB)
Entrée en vigueur de l’interdiction des clauses abusives dans les relations B2B
Comment prouver un acte juridique ? Nouvelles dispositions sur la preuve !
Que faut-il savoir ou faire lorsque l’on lance un e-shop ?
Base de données de connaissance en ligne
Notre méthode
Litiges Internationaux
Circulation des personnes
La pensée visuelle et les professions juridiques : illustrations issues de notre pratique
Commerce international et mobilité des entreprises
M & A
Réalisation de Projets
Nos clients: les entreprises marchandes
Explainer video de la loi du 27 mars 2020 (garantie d’état)
Notre nouveau site est live!
Faut-il se lancer seul ou à plusieurs ?
e2.law célèbre trois ans de coopération avec Solvay Business School
Litiges commerciaux
Commercial Contracts are of crucial importance
Drafting
Le (nouveau) code des sociétés et des associations
Commerce international
LE REGISTRE UBO ENTRE EN VIGUEUR LE 31 OCTOBRE 2018
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Premier échange sans engagement — couvert par le secret professionnel.