Titre négociable

Un titre négociable est un document représentant une créance et qui l’incorpore en ce sens que la créance se transmet par la transmission du titre.

La théorie des titres négociables a été élaborée en Belgique par J. Van Ryn et J. Heenen.

Certains titres négociables sont spécifiquement réglés par la loi.  D’autres, simplement par la pratique des affaires.

On distingue généralement les titres concrets des titres abstraits.  Les titres concrets restent liés à l’opération de base à propos de
laquelle ils ont été créés ; toutes les exceptions nées de cette opération de base sont opposables au titulaire du
titre. Par contre, les titres abstraits se détachent de l’opération sous-jacente à leur émission et peuvent circuler indépendamment de celle-ci
au profit de titulaires successifs, le dernier titulaire en réclamant le paiement à l’échéance.