Notre offre comprend les éléments suivants pour un stock option plan éligible au bénéfice du régime fiscal avantageux :
- Présentation synthétique du fonctionnement d’un plan d’option et des options envisageables
- Détermination avec le client du plan convenant à son projet d’entreprise
- Mise en oeuvre, comprenant les documents suivants:
- Offre aux travailleurs
- Règlement des options (SOP)
- Lettre d’acceptation
- Lettre d’exercice
- Assistance à l’accomplissement des des formalités nécessaires (AGE devant un notaire s’il y a lieu d’émettre des titres nouveaux, avec une convocation et un mémorandum explicatif pour les associés)
- Mise à jour du pacte d’actionnaires et des statuts si nécessaire.
- Assistance pour la réalisation des formalités liées à chaque participant et coordination avec le secrétariat social
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