Pour H√©raclite, un philosophe pr√©socratique n√© en Gr√®ce au VI√® si√®ce avant JC, “Le conflit constant des contraires est d√©fini comme le p√®re de toutes choses”.

Le perspective d’un diff√©rend commercial est le risque in√©vitable des affaires.¬† Celui-ci re√ßoit g√©n√©ralement une connotation n√©gative.¬† En lui-m√™me, un diff√©rend n’est pourtant ni mauvais ni bon.¬† Il peut d’ailleurs indiquer la n√©cessit√© d’une √©volution et peut m√™me √™tre une source d’opportunit√©, et mener √† une nouvelle situation d’√©quilibre, meilleure pour les parties.

Si le conflit re√ßoit cette connotation g√©n√©ralement n√©gative, c’est en raison de l’ampleur des co√Ľts financiers et √©motionnels qu’il implique trop souvent, lorsque les parties peinent √† le r√©gler.¬† Ces c√īuts sont g√©n√©ralement plus √† voir comme le sympt√īme d’une mauvaise gestion du conflit que comme caus√©s par les qualit√©s intrins√®ques de celui-ci. En d√©finitive, ce qui est n√©gatif c’est un conflit qui est mal g√©r√©.¬†¬† Car c’est dans ses conditions qu’il d√©g√©n√®re, sort du contr√īle raisonnable de l’entreprise et produit autant plus de d√©g√Ęts collat√©raux¬† que l’enjeu est important pour celle-ci.

  1. Pr√©vention et gestion d’un conflit

Une bonne gestion de conflit commence d’abord par une attention raisonnable √† tenter de le pr√©venir.¬† A cet effet, il est recommand√© d’adopter une politique commerciale et contractuelle conforme aux ambitions et aux capacit√©s de l’entreprise.

Voici donc une “check-list” dont le respect permet de r√©duire le risque de voir d√©g√©n√©rer un litige.

Un entreprise doit agir de façon prudente et diligente, à tous les stades

  • Lors de la conclusion d’un contrat:
    • par la recherche d’un √©quilibre des obligations r√©ciproques et de l’√©valuation de la probabilit√© que chacune des parties ex√©cute convenablement ses prestations compte des factures intrins√®ques et extrins√®ques.
    • par la d√©termination des domaines pour lesquelles une protection particuli√®re est n√©cessaire et dans la n√©gociation de garanties adapt√©es et efficaces, si n√©cessaire (dans le m√™me temps, dans certains cas, il n’est pas n√©cessairement sain de tout pr√©voir dans la mesure o√Ļ cela pourrait figer le contrat et emp√™cher les parties de trouver une issue favorable).
    • par la recheche des assurances ad√©quates, qu’il s’agisse de la responsabilit√© civile (extracontractuelle et, quand c’est possible, contractuelle, en d√©fendant, et quand c’est possible en d√©fendant), ainsi qu’une assurance protection juridique.
  • Dans l’ex√©cution d’un contrat :par une attention particuli√®re :
    • √† tenir l’√©valuation juridique de tout changement de circonstance, et l’examen de l’opportunit√© d’adapter sa strat√©gie commerciale;
    • √† respecter les formalit√©s des contrats (par exemple, si la modification d’un contrat requiert une signature d’un addendum par les repr√©sentants l√©gaux des parties, il y a lieu de respecter cette formalit√©);
    • √† r√©agir √† temps et de fa√ßon adapt√©e en cas d’inex√©cution et de risque r√©el d’inex√©cution., eu √©gard notamment aux m√©canismes contractuels de r√©glement des diff√©rents.
  • A tout moment:
    • avoir une politique compliance et formation adapt√©e, au sein de l’entreprise, document√©e √† l’attention du staff ;
    • organiser et maintenir des archives consultables pendant plusieurs ann√©es, documentant les phases clefs de la formation et de l’ex√©cution du contrat, car ceci aura, en cas de litige, un int√©r√™t pratique r√©el dans la possibilit√© pour l’entreprise de prouver ce qu’elle pr√©tend;
    • avoir √† l’esprit les √©l√©ments mentionn√©s plus bas, caract√©risant la phase o√Ļ le litige s’av√®rerait insoluble (infra).

Le r√īle premier d’un avocat √©tant de concilier les parties, interroger son conseil permettra √† l’entreprise d’avoir un avis ext√©rieur en m√™me que de se voir rappeler des √©l√©ments juridiques importants sous-jacents √† la relation commerciale en cause.¬† Cette √©clairages permettra souvent aux d√©cideurs de parvenir spontan√©ment √† une r√©solution amiable du diff√©rends.

R√©soudre un diff√©rend de fa√ßon amiable requiert un contrat, pr√©cisant la mesure dans laquelle l’arrangement choisi par les parties modifie voire met fin √† la relation entre le partie quant √† leur litige ou quant √† l’ensemble de leurs obligations.¬† Requ√©rir le conseil d’un cabinet d’avocat est hautement recommand√© √† cette fin.¬† Celui-ci pourra d’ailleurs, √† cette occasion, attirer l’attention de l’entreprise sur des √©l√©ments n√©cessaires ou utiles √† prendre en consid√©ration pour v√©ritablement mettre fin au litige, comme par exemple sur l’opportunit√© de d√©tailer les modalit√©s¬† d’ex√©cution de la transaction.

2. Optimisation et gestion du contentieux

Dans le langage Le terme ¬ę contentieux ¬Ľ recouvre plusieurs significations :

  • ¬ę √ätre en contentieux avec quelqu’un ¬Ľ peut signifier l’√©tat de querelle, de blocage relationnel r√©sultant de l’existence d’un diff√©rend entre deux ou plusieurs parties. Celles-ci sont en profond d√©saccord sur une m√™me question et n’arrivent pas spontan√©ment √† r√©soudre ce diff√©rend : Les adversaires sont dans un √©tat de tension manifeste . Chacun campe sur ses positions et n’entend pas c√©der √† la partie adverse.
  • ¬ę Aller en contentieux ou mettre au contentieux ¬Ľ signifie qu’un particulier ou une organisation entend porter un litige ou un conflit devant les tribunaux, g√©n√©ralement faute d’avoir pu le r√©soudre √† l’amiable.

Le terme contentieux caract√©rise donc cette situation du conflit qui s’av√®re insoluble amiablement, il y a lieu d’√©valuer un certain nombre d’√©l√©ments:

  • la r√©alit√© de l’enjeu r√©el pour l’entreprise (en identifiant les motifs √©motionnels),
  • l’objectif pouvant √™tre attendu du recours au tribunaux judiciaires ou arbitraux,
  • les chances de succ√®s d’une issue judiciaire,
  • les co√Ľts internes (co√Ľts d’opportunit√©, …) et externes (avocats, frais de justice,etc…) de la conduite du litige,
  • l’effet d’un litige quant √† la capacit√© de n√©gocier une solution amiable.

Pour apprécier tous ces éléments ainsi que pour assurer la représentation en justice, un avoat est interlocuteur de choix.

S’il dispose dans de nombreux cas du monopole de la plaidoirie et est rompu aux proc√©dures judiciaires, l’avocat n’est pas le partenaire obligatoire pour toutes les d√©marches √† effectuer.¬† Il peut en effet √™tre envisag√© par une entreprise de faire participer des membres de son staff √† la gestion d’un litige judiciaire voire de participer d’une certaine fa√ßon √† la pr√©paration des actes de proc√©dure et des audiences [Lien vers participation}.

Dans la mesure du possible, E¬≤.law peut encadrer l’entreprise √† cet √©gard si c’est souhait√© par l’entreprise, ou prendre en charge la totalit√© de la gestion du contentieux.

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Publié le 05 juillet 2019
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